Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MASSETTES
Numéro de dépôt :
1178245
Date de dépôt :
27/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque MASSETTES
Déposée le 27 mars 1981 par CORBIN Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MASSETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MASSETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1178245.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque MASSETTES est expirée depuis le 27 mars 1991.
CORBIN Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-03